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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005305
Sujets : Procédure civile | France | Codes | Droit (général) – Doctrine juridique | France. Conseil d’Etat (1799-….) | France. Cour de cassation | Jurisprudence
Auteur : Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Recueil général des lois et des arrêts (Paris)
Date : 1817
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.545
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation
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Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144706
Sujets : Droit civil | Droit coutumier | Droit (général) – Doctrine juridique | Pouvoir royal – Actes royaux | France
Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
Date : 1599
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Epître dédicatoire de l'auteur à François Olivier, garde des sceaux
Description : Extrait des privilèges
Description : Marque d'imprimeur (Famille Rouillé) gravée sur bois, devise : "in virtute et fortuna" [Marques d'impressors, en ligne: 27-07-2018], bandeaux, lettres ornées gr. sur bois ; page de titre en rouge et noir
Description : Sig. A-Z⁶, Aa-Zz⁶, AA-ZZ⁶, AAA-PPP⁶
Description : Index en annexe
langue : lat
langue : fra

		Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicantur : authore D. Petro Rebuffo Montis Pessulano jurium doct. ac comite juris que Pontificii ord profess. Paris. et diligentia supremo senatu causarum patrono. Tomus primus [-tertius]. Multis in locis restitutius et hac editione ultima aliquot additamentis quae his notis { } inclusimus, ex postrema authoris recognitione locupletatus, cura et diligentia D. Audomari Rebuffi jurium doct. ejus nepotis
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Decimum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909610
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit fiscal | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-10
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. †a-†z⁶, †A-†R⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Decimum volumen tractatuum doctorum juris
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Index volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909627
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Index | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-11
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. a-z⁶, A-M⁶, N-O⁴. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Index volumen tractatuum doctorum juris
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Octavum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909597
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil - Testaments | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-8
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaaA-zzzZ⁶, AAAa-TTTt⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Octavum volumen tractatuum doctorum juris
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Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
Description : Cujas. 503-4
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : lat

		Quartum volumen tractatuum doctorum juris
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Septimum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909580
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil - Régimes matrimoniaux | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-7
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaaa-zzzz⁶, AAAA-LLLL⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Septimum volumen tractatuum doctorum juris
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Sextum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909573
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aAa-zZz⁶, AaA-PpP⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
Description : Cujas. 503-6
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : lat

		Sextum volumen tractatuum doctorum juris
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Tertium volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909542
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain – Réception | Droit canonique | Droit (général) – Etude et enseignement | Droit médiéval – Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-3
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aA-zZ⁶ Aa-Bb⁶, cDe⁴, Ff-Pp⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Tertium volumen tractatuum doctorum juris
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